Foire aux questions Retrouvez par rubrique les réponses aux questions les plus fréquemment posées : Cliquez sur une rubrique pour afficher la liste des questions Etat-civil, élection, logement, formalités administratives Ouvrir • Comment faire établir ou renouveler une carte d’identité ? Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches). • Peut-on demander en ligne un extrait ou une copie d’acte ? (naissance, mariage, décès) Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches) • Comment faire établir un passeport, un visa ? Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches) À Saint-Cyr-sur-Loire, les demandes de passeport biométriques sont reçues uniquement sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h (horaires d’ouverture de la Mairie - 02 47 42 80 36). Les autres actes de l’état-civil (enregistrement de mariages, décès et reconnaissances) sont recevables lors de la permanence du samedi matin, de 8 h 30 à 12 h. Cliquez ici pour découvrir la liste des 19 communes d’Indre-et-Loire équipées de stations biométriques. • Comment se faire recenser pour l’appel de préparation à la défense ? Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches) • Comment s’inscrire sur les listes électorales ? Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches) • Comment faire une demande de logement ? Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches) • Comment établir une autorisation de sortie du territoire ? Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches) • Je viens d’emménager, quels papiers dois-je faire modifier, quelles démarches dois-je entamer ? Rendez-vous sur le portail de l’administration française : www.service-public.fr (espace particuliers > vos droits et démarches) Urbanisme-travaux Ouvrir • Comment obtenir un extrait cadastral ? Adressez-vous au Centre des impôts, service du cadastre, 40 rue Edouard Vaillant à Tours. Tél. 02 47 21 70 55 • Comment obtenir un extrait du Plan d’Occupation des Sols de la commune ? Faites votre demande auprès de la société Lechat, service de reprographie, 5 rue Denfert Rochereau à Tours. Tél. 02 47 37 07 37 • Quels sont les terrains à bâtir sur la commune ? S’agissant des opérations de lotissement privé et des opérations communales, adressez-vous au service de l’urbanisme. S’agissant de terrains individuels privés, adressez-vous directement aux études notariales. • Quels sont les appartements à acheter sur la commune ? Suivez ce lien Vous y trouverez les adresses des différentes opérations en cours concernant des immeubles collectifs. • Comment obtenir des renseignements sur l’assainissement individuel autonome ? Adressez-vous directement au service assainissement de la Communauté d’Agglomération Tour(s)plus. Tél. 02 47 80 11 11. • Tous les travaux doivent-ils préalablement faire l’objet d’une démarche d’autorisation d’urbanisme ? Renseignez-vous directement auprès du service de l’urbanisme soit en appelant le 02 47 42 80 73, soit en envoyant un courriel à urbanisme@saint-cyr-sur-loire.com • Toutes les démolitions doivent-elles préalablement faire l’objet d’une démarche d’autorisation d’urbanisme ? Renseignez-vous directement auprès du service de l’urbanisme soit en appelant le 02 47 42 80 73, soit en envoyant un courriel à urbanisme@saint-cyr-sur-loire.com • Les abris de jardin, les piscines, les clôtures, piliers et portails-portillons, les vérandas, les châssis de toit type « vélux », les changements de menuiserie, les réfections de toiture, la pose de panneaux solaires ou de climatiseurs doivent-ils préal Renseignez-vous directement auprès du service de l’urbanisme soit en appelant le 02 47 42 80 73, soit en envoyant un courriel à urbanisme@saint-cyr-sur-loire.com • Travaux de bricolage et de jardinage : y a-t-il des horaires à respecter ? Un arrêté de la Préfecture d’Indre-et-Loire fixe, notamment pour les particuliers, des créneaux horaires à respecter lors de la réalisation de travaux d’extérieur occasionnant des nuisances sonores pour le voisinage. En voici un extrait : « les travaux de bricolage ou de jardinage, réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils, tels que tondeuses à gazon, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, compresseurs à air ou haute pression, motopompe pour le prélèvement d’eau et/ou l’arrosage etc., dont le bruit est susceptible de porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité, ne peuvent être effectués que les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 30 à 19 h 30, les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h et les dimanches et jours fériés, de 10 h à 12 h ». www.indre-et-loire.pref.gouv.fr • Comment obtenir un extrait cadastral ? Vous pouvez également surfer sur le www.cadastre.gouv.fr/ où vous pouvez consulter et éditer gratuitement des extraits de cadastre. La recherche peut être effectuée à partir du département, d’une commune, d’une adresse, ou d’une référence cadastrale. Le département d’Indre-et-Loire est totalement disponible depuis la mi-mars 2008. Voirie, patrimoine, parcs et jardins Ouvrir • Je souhaite signaler une dégradation sur la voirie, faire une remarque sur un aménagement urbain etc. Envoyez un courriel à : dstau@saint-cyr-sur-loire.com • Comment obtenir une poubelle pour trier mes déchets ? Comment faire enlever des encombrants ? La Communauté d’Agglomération Tour(s)plus dispose des compétences en matière de collecte des déchets. Que ce soit pour commander une poubelle, connaître les jours d’enlèvement de votre secteur, ou pour prendre rendez-vous pour le passage des encombrants, appelez le service environnement de Tour(s)plus au 02 47 80 12 12. Enseignement, loisirs, vacances Ouvrir • Comment proposer ma candidature pour un poste d’animateur au centre de loisirs ? Adressez votre demande complète (CV, lettre de motivation, période demandée) à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX • Comment inscrire mon enfant à l’école ? Au mois de mars, vous devez prendre contact avec le (la) directeur(trice) de l’école choisie qui vous remettra un dossier de préinscription. Une commission chargée de statuer sur ces préinscriptions se réunit au mois de mai. Elle vous confirmera par courrier l’inscription de votre enfant dans l’école choisie ou une autre proposition pourra vous être donnée si les effectifs de l’école concernée sont trop élevés. Consultez la liste des écoles de la ville en suivant ce lien : écoles maternelles et écoles primaires. • Dans quelle école inscrire mon enfant ? Il n’existe pas de secteur à Saint-Cyr. Il vous revient d’inscrire votre enfant dans l’école choisie par vos soins. • Y a-t-il des collèges à Saint-Cyr-sur-Loire ? Oui, deux collèges existent sur la commune. Suivez ce lien pour en découvrir les coordonnées. Il existe aussi le lycée-collège Konan de Touraine qui accueille et forme uniquement de jeunes japonais depuis 1991. • Dans quel collège sera scolarisé mon enfant ? Vous devez en principe inscrire votre enfant dans le collège du secteur géographique de votre domicile. Une dérogation peut être accordée par l’Inspecteur d’Académie quand le collège du secteur de rattachement n’offre pas certaines formes d’enseignement (langues étrangères). • Y a-t-il des lycées à Saint-Cyr-sur-Loire ? Non, mais retrouvez les coordonnées de ceux situés à proximité de la commune en suivant ce lien. • Vers quels lycées sont orientés les collégiens de Saint-Cyr-sur-Loire ? Le lycée Choiseul situé rue des Douets à Tours-Nord est l’établissement d’enseignement général et technologique du district scolaire dont dépend la commune de Saint-Cyr-sur-Loire. L'admission d'un élève de 3e dans un lycée dépend ensuite de la décision d'orientation qui préconise un type d'enseignement à suivre à la sortie du collège, de la décision d'affectation prononcée par une commission départementale en fonction de la décision d'orientation et des possibilités d'accueil des lycées du district scolaire. Vous trouverez les coordonnées des lycées situés à proximité de la commune en suivant ce lien. • Pourquoi la restauration du collège de la Béchellerie est-elle gérée par la Municipalité et pas celle du collège Henri Bergson ? Lors de l’installation du lycée-collège Konan de Touraine à Saint-Cyr-sur-Loire en 1991, la Municipalité s’est vue confier, par convention avec l’Inspection Académique, le Conseil Général et le lycée-collège Konan de Touraine, la gestion de la restauration du lycée-collège Konan de Touraine de même que celle du collège de la Béchellerie. • Comment connaître les menus des restaurants scolaires maternels, élémentaires et du collège de la Béchellerie ? Ils sont en ligne sur le site de la ville. • Quand inscrire mon enfant au centre de loisirs du Moulin Neuf ? Et comment ? S’agissant des séjours été, les inscriptions ont lieu au mois de mai. Pour les autres séjours, il faut vous adresser au service enseignement-loisirs-vacances trois semaines avant le début du séjour. Il suffit de retirer un dossier d’inscription auprès du service enseignement-loisirs-vacances puis le retourner dûment rempli. Ce dossier est également disponible sur le site de la ville dans la rubrique GRANDIR quelques semaines avant le début du séjour. • Comment obtenir une attestation de présence, de paiement concernant le centre de loisirs, l’accueil périscolaire, la restauration etc. ? Vous pouvez faire votre demande auprès du service enseignement-loisirs-vacances, par courriel : elv@saint-cyr-sur-loire.com ou courrier : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX Précisez les nom et prénom de l’enfant, l’activité concernée ainsi que la période. • Mon enfant n’a pas pu être présent au centre de loisirs, au restaurant scolaire ou à l’accueil périscolaire, comment obtenir un remboursement ? Si possible, prévenir le service enseignement-loisirs-vacances de l’absence de l’enfant puis adressez par courriel elv@saint-cyr-sur-loire.com ou courrier votre justificatif et la motivation de votre demande de remboursement. Celle-ci fera l’objet d’un examen en commission. • Comment inscrire mon enfant aux stages pass’sports ? Adressez-vous directement au service des sports : sports@saint-cyr-sur-loire.com. • La ville organise-t-elle des séjours vacances ? Oui. Vous pouvez consulter le guide des vacances de l’année en cours en suivant ce lien et la rubrique GRANDIR du site qui, selon l’époque de l’année, présente dans la rubrique «actualités » les activités et séjours organisés pour les jeunes (centre de loisirs, pass’sports 11-16 ans, activités municipales 3-11 ans, activités proposées par les associations saint-cyriennes etc.). Finances, marchés publics Ouvrir • Je suis une association, comment faire une demande de subvention ? Vous pouvez retirer un formulaire de demande de subvention en mairie, à la direction des finances. Si vous souhaitez obtenir le fichier informatique, envoyez votre demande à : communication@saint-cyr-sur-loire.com • Quel est le délai de paiement administratif ? A compter de la réception de votre facture par les services municipaux, il faut compter une vingtaine de jours pour que le virement administratif ait lieu (sur 45 jours maximum autorisés). • Quels sont les appels d’offres en cours ? Les marchés publics et appels d’offres sont en ligne sur le site de la ville. Suivez ce lien pour en connaître les détails. Ressources humaines Ouvrir • La mairie accepte-t-elle des stagiaires ? Oui, les services municipaux accueillent parfois des stagiaires. Adressez votre demande complète (CV, lettre de motivation) à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX • Comment postuler à la mairie ? Adressez votre demande complète (CV, lettre de motivation) à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX • Quels sont les postes à pouvoir ? Les offres d’emploi sont en ligne sur ce site. Consultez-les régulièrement en suivant ce lien • A qui m’adresser pour en savoir plus sur l’emploi dans la fonction publique territoriale ? Vous pouvez surfer sur les sites suivants : www.fonction-publique.gouv.fr www.centresdegestion.org www.uncdg.com www.cnfpt.fr www.emploipublic.com www.territorial.fr www.info-concours.fr Tourisme, économie, vie associative Ouvrir • Pouvez-vous m’envoyer la liste des hôtels de la ville ? Il n’y a pas d’hôtel à Saint-Cyr-sur-Loire. En revanche, vous trouverez de nombreuses enseignes à Tours nord. Un gîte/chambres d’hôtes a ouvert sur Saint-Cyr en juin 2007, suivez ce lien pour connaître ses coordonnées. • Pouvez-vous m’envoyer des objets publicitaires de la ville ? Malheureusement, cela n’est pas possible. Ces lots sont réservés aux associations de la ville et aux délégations officielles reçues lors des manifestations municipales. • Pouvez-vous m’envoyer la liste des entreprises, artisans et professions libérales de la ville ? Consultez l’annuaire des professionnels en suivant ce lien (classement alphabétique par domaine d’activité). • La commune est-elle en dégroupage total ? Non, tout dépend du secteur dans lequel vous résidez. Le débit dont vous disposez sera fonction de la distance qui sépare votre habitation du central téléphonique, ainsi que du diamètre des lignes posées : plus vous serez éloigné du central avec une petite ligne, plus le débit sera faible. Vous pouvez consulter ce site en indiquant votre numéro de téléphone. Il affichera la capacité du réseau desservant votre ligne et les offres des opérateurs correspondantes. • Je suis nouvel entrepreneur, artisan, profession libérale, comment me faire connaître ? Adressez un courrier à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX et/ou un courriel à : communication@saint-cyr-sur-loire.com dans lequel vous préciserez la date de création de votre société, le domaine d’activité, le nombre de salariés, l’adresse, les numéros de téléphone et de télécopie, votre mail et éventuellement un site internet. Une partie de ces informations figurera dans l’annuaire des professionnels du site internet, dans le guide pratique de la ville qui sera réédité en 2008 et dans le prochain bulletin municipal. • Je recherche une association à Saint-Cyr-sur-Loire, pouvez-vous m’aider ? Consultez l’annuaire des associations de la ville en suivant ce lien ou en parcourant le guide des loisirs. Si votre recherche n’aboutit pas, envoyez un courriel à rp@saint-cyr-sur-loire.com • Je viens de constituer une association, comment figurer dans le guide des loisirs ? Les associations qui figurent dans le guide des loisirs sont celles dont le siège social est situé à Saint-Cyr, hormis quelques exceptions (nombreux cours dispensés sur la commune). Adressez un courrier comprenant tous les documents officiels de la création de votre association et ses activités à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX Les services municipaux prendront ensuite contact avec vous afin de compléter votre dossier et de vous proposer une insertion dans le guide des loisirs. • Y a-t-il des gîtes ou des chambres d’hôtes à Saint-Cyr ? Oui il en existe plusieurs. Consulter l'annuaire professionnel. Communication, publications municipales, site internet Ouvrir • Je ne reçois plus vos publications municipales : que faire ? Envoyez vos coordonnées complètes en signalant la publication que vous n’avez pas reçue à : communication@saint-cyr-sur-loire.com ou appelez le 02 47 42 80 20. Les documents qui vous manquent vous seront envoyés. Vos coordonnées seront transmises à la société distributrice qui veillera à ce que votre habitation ne soit pas oubliée lors de la prochaine distribution. • Pouvez-vous m’envoyer le fichier informatique du logo la ville ? Le logo de la ville ainsi que sa charte graphique sont disponibles en téléchargement sur le site de la ville : http://www.saint-cyr-sur-loire.com/index.php?media_id=Charte Si vous souhaitez obtenir d’autres formats ou si vous avez des questions concernant son utilisation, adressez un courriel à : communication@saint-cyr-sur-loire.com • Comment réserver votre affichage 120x176 ? Adressez votre demande (dates souhaitées, objet de la campagne etc.) à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX ou un courriel à : communication@saint-cyr-sur-loire.com • Comment faire passer une information relative aux activités de mon association saint-cyrienne sur le site de la ville ? Adressez votre communiqué à : communication@saint-cyr-sur-loire.com • Comment faire figurer une publicité dans le prochain bulletin municipal ? Cela n’est pas possible : aucune publication municipale ne contient de publicité. • Comment envoyer une remarque concernant le site internet et les informations qui s’y trouvent ? Adressez un courriel à : communication@saint-cyr-sur-loire.com Tarifs publics Ouvrir • Comment connaître les tarifs des différents services publics ? (bibliothèque, piscine, cimetière, location de salle, occupation du domaine public, location du pavillon Charles X etc.). Consultez les tarifs publics : Tarifs publics année civile 2010 Tarifs publics année scolaire 2009-2010 Questions diverses Ouvrir • Quels sont les horaires d’ouverture de l’hôtel de ville ? Les services municipaux sont ouverts du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h, sans interruption. Une permanence état-civil est assurée les samedis, de 8 h 30 à 12 h. Le service de l’urbanisme est fermé le lundi ; le service enseignement-loisirs-vacances est fermé le jeudi matin (toutefois le dépôt de chèques et la prise de messages reste possible à l’accueil du bâtiment administratif). • Comment rencontrer Monsieur le Maire ? Envoyez votre demande de rendez-vous par courrier à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX ou prenez contact avec le Cabinet du Maire au 02 47 42 80 98 ou 02 47 42 80 02. • Comment connaître les événements organisés sur la commune ? De nombreuses manifestations sont organisées tout au long de l’année. Depuis ce site, vous pouvez en connaître les détails soit en cliquant dans le calendrier « Prenez date ! », soit en consultant l’agenda des manifestations. • Quelles sont les conditions pour louer une salle municipale ? La priorité sera donnée aux Saint-Cyriens et aux mariages organisés au printemps et en été. Les demandes extérieures pourront être prises en compte si la location a lieu dans les trois mois maximum suivant la demande. Les salles sont louées aux particuliers, associations et professionnels. Le choix de la salle à louer sera fonction du nombre de personnes à accueillir. Retrouvez la liste des salles disponibles à la location en suivant ce lien. Toutes les salles sont équipées de tables et de chaises et les cuisines d’armoires frigorifiques, de four et plaques chauffantes, d’éviers, de lave vaisselle professionnels et de balai et serpillère. La vaisselle et les produits d’entretien ne sont pas fournis. Les tarifs dépendent du type de salle louée, de la durée et de la qualité du locataire. Pour vos demandes, vous pouvez envoyer un courriel à : rp@saint-cyr-sur-loire.com ou appeler le service au 02 47 42 80 90 / 02 47 42 80 86 ou 02 47 42 80 16. Vous pouvez également adresser un courrier à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX • J’ai posé une option de réservation de salle, que dois-je faire maintenant ? Vous devez valider définitivement cette option en envoyant un courrier à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX Vous recevrez en retour un courrier de confirmation vous indiquant les modalités pratiques à suivre (remise des clés, états des lieux d’entrée et de sortie, nettoyage etc.). • La mairie prête-t-elle du matériel pour des réceptions ? Oui, la mairie prête tables, chaises et bancs aux particuliers et associations de la commune. Il suffit de poser une option de réservation par téléphone au 02 47 42 80 86 puis de la confirmer par courrier. Un chèque caution de 305 € vous sera demandé et le matériel sera à enlever et à retourner au Centre technique municipal. • Comment faire pour réserver des places aux spectacles organisés à l’Escale Téléphonez au service organisateur pour votre pré-réservation. S’agissant d’une manifestation culturelle, appelez le 02 47 42 80 29 ; pour les autres manifestations, appelez le 02 47 42 80 86. Ensuite, vous pouvez retirer vos billets à l’avance en mairie ou le jour même sur place, puisque la billetterie est ouverte une heure avant le début du spectacle. • Comment exposer au pavillon Charles X ? Adressez votre demande par courrier à : Monsieur le Maire Hôtel de ville BP 139 37541 SAINT CYR SUR LOIRE CEDEX ou un courriel à : culture@saint-cyr-sur-loire.com • Nuisances olfactives : existe-t-il une réglementation en matière d’utilisation des barbecues ? L’usage abusif d’un barbecue provoque des nuisances olfactives, voire même des dégradations sur les bâtiments adjacents (traces de fumées), mais il n’existe pas de réglementation particulière comme celle concernant les nuisances sonores. Deux situations se présentent en fonction de votre lieu d’habitation : - vous résidez dans un immeuble ou dans un lotissement de résidences individuelles régi par une association syndicale : il faut tout d'abord vérifier si votre règlement de copropriété prévoit l'autorisation ou l'interdiction d'utiliser des barbecues sur les balcons ou les espaces privatifs. Ầ défaut d'une telle précision, vous pouvez alerter le syndic ou le président de l’association qui peut jouer les médiateurs. - vous résidez dans une maison individuelle : contactez directement votre voisin pour lui signaler les nuisances dont vous êtes victime. Sachant que l’usage doit avoir un caractère répétitif pour formaliser un trouble de voisinage. Si aucun progrès n’est significatif, dans l’un ou l’autre cas, vous pourrez prendre contact avec que le conciliateur cantonal qui se chargera d’une mission de médiation (permanence de Monsieur BIET, conciliateur pour le canton de Saint-Cyr-sur-Loire, le lundi matin au Centre Social, place André Malraux : 02 47 49 59 00). • Où trouver les panneaux d’affichage libre sur la commune ? Douze panneaux d’affichage libre sont implantés sur la commune. Voici la liste des emplacements : 1/ rue de la Mairie (derrière l’ancienne mairie, côté piscine), 2/ rue Victor Hugo (près de l’entrée de l’école de musique), 3/ rue du Lieutenant Colonel Mailloux (près de la boulangerie Ternier), 4/ boulevard Charles de Gaulle, à l’angle de la rue Roland Engerand, 5/ angle des rues du Docteur Ramon et Trousseau, 6/ place Louis-Yannick Baillargeaux (quartier de la Ménardière, derrière la CPAM), 7/ rue de la Croix de Périgourd (près du poste EDF), 8/ rue Pierre de Ronsard (parking qui longe le site SKF), 9/ place de la Buchetterie, 10/ rue de la Gaudinière (près du lycée Konan), 11/ angle des rues du Haut Bourg et de la Croix Chidaine, 12/ place des Maisons Blanches (face à la pharmacie).