Arrêtés municipaux

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  • 2025-1436 - PM - Stationnement - Emménagement 10 place André Malraux

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2025
    PDF 475.43 Ko
    Date de publication : 12/12/2025

  • 2025-1446 - PM - Chien de catégorie - Permis de détention d'un chien de catégorie 1

    Recueil des Actes Administratifs - 16/12/2025
    PDF 539.74 Ko
    Date de publication : 16/12/2025

  • 2025-1447 - PM - Débit de boissons - Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour l'APEL St Joseph le 23 janvier 2026

    Recueil des Actes Administratifs - 16/12/2025
    PDF 373.27 Ko
    Date de publication : 16/12/2025

  • 2025-1444 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de tirage de fibre optique rues François Rabelais, Alexandre Dupas, François Villon et de la Croix de Périgourd

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2025
    PDF 835.88 Ko
    Date de publication : 18/12/2025

  • 2025-1445 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de curage du réseau d'eaux pluviales 32 quai de la Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2025
    PDF 1.36 Mo
    Date de publication : 18/12/2025

  • 2025-1449 - PM - Stationnement - Emménagement 5 bis rue Aristide Briand

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2025
    PDF 472.48 Ko
    Date de publication : 18/12/2025

  • 2025-1472 - PM - Stationnement - Emménagement au 4 rue Jean Bardet

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2025
    PDF 882.89 Ko
    Date de publication : 18/12/2025

  • 2025-1450 - PM - Stationnement - Emménagement 37 rue Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2025
    PDF 489.23 Ko
    Date de publication : 18/12/2025

  • 2025-1467 - ST - Réglementation circulation et stationnement - Travaux création de trottoirs, places de stationnement et aménagement des espaces verts rue Georges Guérard entre les numéros 14 et 17

    Recueil des Actes Administratifs - 22/12/2025
    PDF 858.66 Ko
    date de publication : le 23/12/2025

  • 2025-1469 - ST - Réglementation circulation et stationnement - travaux d'élagage rue Victor Hugo et rue du Docteur Tonnellé pour la propriété du 19 rue Victor Hugo

    Recueil des Actes Administratifs - 22/12/2025
    PDF 878.10 Ko
    date de publication : le 23/12/2025