Arrêtés municipaux

1594 résultats
Trier par :

  • 2025-40 - PM - Stationnement - Travaux d'élagage 6 quai de la Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 13/01/2025
    PDF 602.40 Ko
    Date de publication : 13/01/2025

  • 2024-1832 - PM - Circulation et stationnement - Emménagement 6 rue Edouard Manet

    Recueil des Actes Administratifs - 09/01/2025
    PDF 281.25 Ko
    Date de publication : 09/01/2025

  • 2025-04 - PM - Stationnement - Travaux de rénovation 16 allée des Fontaines

    Recueil des Actes Administratifs - 09/01/2025
    PDF 457.42 Ko
    Date de publication : 09/01/2025

  • 2025-07- PM - Stationnement - Déménagement 34 quai de la Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 09/01/2025
    PDF 458.17 Ko
    Date de publication : 09/01/2025

  • 2025-39 - ST - ERP - Maintien d'ouverture du collège de la Béchellerie 80 rue de la Croix de Périgourd

    Recueil des Actes Administratifs - 09/01/2025
    PDF 637.65 Ko
    Date de publication : 09/01/2025

  • 2024-1820 - ST - ERP - Maintien d'ouverture du service USLD Psy 118 rue de la Croix de Périgourd

    Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025
    PDF 634.68 Ko
    Date de publication : 07/01/2025

  • 2024-1821 - ST - ERP - Maintien d'ouverture de l'école Saint-Joseph 1 rue Fleurie

    Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025
    PDF 626.01 Ko
    Date de publication : 07/01/2025

  • 2024-1793 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour les chantiers réalisés par les services du Cycle de l'Eau pour l'année 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    PDF 1.65 Mo
    Date de publication : 31/12/2024

  • 2024-1806 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de dépose de poteaux télécom rue Gaston Cousseau, rue des Jeunes et rue Jacques-Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    PDF 1.12 Mo
    Date de publication : 31/12/2024

  • 2024-1810 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour les travaux de contrôle des réseaux d'assainissement pour l'année 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    PDF 1.60 Mo
    Date de publication : 31/12/2024