1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
Tome 1 : État initial du site et de l'environnement - Diagnostic urbain et paysager
Tome 2 : Explication des choix - évaluation environnementale
Rapport de présentation de la modification simplifiée n°1 du PLU du 26 juin 2023
2. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
3. RÈGLEMENT D'URBANISME
3.1 Règlement littéral
3.2 Règlement graphique n°1 (plan de zonage au 1 : 2.000ème)
3.3 Règlement graphique n°2 (plan de zonage au 1 : 2.000ème)
3.4 Règlement graphique n°3 (plan de zonage au 1 : 2.000ème)
3.5 Règlement graphique n°4 (plan de zonage au 1 : 2.000ème)
3.6 Règlement graphique n°5(plan de zonage au 1 : 5.000ème)
3.7 Liste des éléments de patrimoine identifiés au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme (annexée au règlement littéral)
3.8 Liste des emplacements réservés
3.9 Plan des emplacements réservés (1 : 5.000ème)
3.10 Lexique
3.11 Glossaire
3.12 Liste des plantations
3.13 Annexe assainissement
4. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4.1 Orientations d'aménagement et de programmation
4.2 Tableau - Orientations d'aménagement et de programmation
5. ANNEXES
5.1 Servitudes d'utilité publique
5.1.a Liste des servitudes d'utilité publique
5.1.b Plans des servitudes d'utilité publique n°1(1 : 5.000ème)
5.1.c Plans des servitudes d'utilité publique n°2(1 : 5.000ème)
5.1.d Arrêté préfectoral relatif aux canalisations de transport à hautes caractéristiques (gaz, etc.)
5.2 Annexes sanitaires
5.2.a Notice
5.2.b Plan du réseau d'alimentation en eau potable
5.2.c Plan du réseau des eaux usées(1 : 5.000ème)
5.2.d Plan du réseau des eaux pluviales(1 : 5.000ème)
5.3 Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation du Val de Tours-Val de Luynes(extrait de plan au 1 : 10.000ème)
5.4 Périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
5.6 Périmètres de Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)(1 : 5.000ème)
5.7 Périmètres de sursis à statuer
5.7.a Notice de présentation
5.7.b Plan des périmètres(1 : 5.000ème)
5.8 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
5.8.a Arrêté préfectoral
5.8.b Plan(1 : 5.000ème)
5.9 Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO
5.10 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
5.11 Périmètre du droit de préemption des espaces naturels sensibles
5.12 Zones contaminées par les termites
5.12.a Arrêté préfectoral du 6 juin 2019
5.12.b Zones contaminées par les termites