Arrêtés municipaux
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2024-1832 - PM - Circulation et stationnement - Emménagement 6 rue Edouard Manet
Recueil des Actes Administratifs - 09/01/2025Date de publication : 09/01/2025 -
2024-1821 - ST - ERP - Maintien d'ouverture de l'école Saint-Joseph 1 rue Fleurie
Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025Date de publication : 07/01/2025 -
2024-1820 - ST - ERP - Maintien d'ouverture du service USLD Psy 118 rue de la Croix de Périgourd
Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025Date de publication : 07/01/2025 -
2024-182 - AG - Conseil Municipal - Subdélégations de signature à certains adjoints
Recueil des Actes Administratifs - 11/03/2024 -
2024-1813 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour les travaux sur infrastructures Fil Bleu/Kéolis pour 2025
Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025Date de publication : 31/12/2024 -
2024-1812 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de tirage de fibre optique boulevard Charles de Gaulle
Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025Date de publication : 31/12/2024 -
2024-1811 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour la détection et le géo-référencement des réseaux pour 2025
Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025Date de publication : 31/12/2024 -
2024-1810 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour les travaux de contrôle des réseaux d'assainissement pour l'année 2025
Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025Date de publication : 31/12/2024 -
2024-181 - PM - Stationnement - Déménagement au 8 allée Joseph Jaunay
Recueil des Actes Administratifs - 22/02/2024 -
2024-1809 - ST - Circulation et stationnement - Déménagement au 9 rue des Fontaines
Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025Date de publication : 31/12/2024