Arrêtés municipaux

1608 résultats
Trier par :

  • 2024-1646 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'arrachage et d'évacuation de végétaux 18 rue des Amandiers le 21 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    PDF 1.12 Mo
    Date de publication : 14/11/2024

  • 2024-1645 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'abattage d'un arbre route de Mettray le 20 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    PDF 842.66 Ko
    Date de publication : 14/11/2024

  • 2024-1644 - ST - Circulation et stationnement - Travaux poste de refoulement rue Louis Bézard du 18 au 22 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    PDF 1.11 Mo
    Date de publication : 14/11/2024

  • 2024-1640 - PM - Permis - Permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

    Recueil des Actes Administratifs - 24/01/2025
    PDF 234.35 Ko
    Date de publication : 24/01/2025

  • 2024-164 - RP - Circulation et stationnement - Carnaval le samedi 23 mars 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 19/03/2024
    PDF 334.13 Ko

  • 2024-1636 - PM - Circulation et stationnement - Marché de Noël de la Grenadière le 14 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    PDF 366.13 Ko
    Date de publication : 14/11/2024

  • 2024-163 - PM - Stationnement et circulation - Déménagement 9 rue Honoré de Balzac

    Recueil des Actes Administratifs - 20/02/2024
    PDF 264.36 Ko

  • 2024-1629 - ST - Circulation et stationnement - Travaux abattage arbre rue Bergson le 8 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 07/11/2024
    PDF 744.93 Ko

  • 2024-1628 - ST - Arrêté permanent - Circulation et stationnement pour la rue du Docteur Calmette

    Recueil des Actes Administratifs - 31/10/2024
    PDF 1.18 Mo

  • 2024-1627 - ST - Circulation et stationnement - Travaux sur branchement électrique 10 rue des Trois Tonneaux le 18 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 31/10/2024
    PDF 832.13 Ko