Arrêtés municipaux

1950 résultats
Trier par :

  • 2025-1385 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réparation d'un branchement d'eaux pluviales 132 rue du Docteur Tonnellé

    Recueil des Actes Administratifs - 02/12/2025
    PDF 1.24 Mo
    Date de publication : 02/12/2025

  • 2025-1388 - PM - Stationnement - Emménagement 8 allée Joseph Jaunay

    Recueil des Actes Administratifs - 02/12/2025
    PDF 503.52 Ko
    Date de publication : 02/12/2025

  • 2025-1399 - ST - Aires sportives - Impraticabilité de l'aire sportive extérieure du complexe Béchellerie suite aux conditions météorologiques du 1er au 8 décembre 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 02/12/2025
    PDF 171.37 Ko
    Date de publication : 02/12/2025

  • 2025-1398 - PM - Parc de la Tour - Fermeture du parc de la Tour les 6 et 7 décembre pour le marché des créateurs Crocc'Art

    Recueil des Actes Administratifs - 02/12/2025
    PDF 434.29 Ko
    Date de publication : 02/12/2025

  • 2025-1393 - PM - Débit de boissons - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'APEL Saint-Joseph le 4 décembre 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 02/12/2025
    PDF 223.14 Ko
    Date de publication : 02/12/2025

  • 2025-1389 - Circulation et stationnement - Travaux sur réseau électrique et retrait de coffret au 6 rue Edouard Branly

    Recueil des Actes Administratifs - 02/12/2025
    PDF 1.17 Mo
    Date de publication : 01/12/2025

  • 2025-1396 - PM - Stationnement - Installation d'une benne à gravats 36 rue Lieutenant-Colonel Mailloux

    Recueil des Actes Administratifs - 02/12/2025
    PDF 479.27 Ko
    Date de publication : 02/12/2025

  • 2025-1372 - ST - Circulation et stationnement - Véhicule volumineux au 22 rue de Beauvoir pour la neutralisation d'une cuve à fioul

    Recueil des Actes Administratifs - 01/12/2025
    PDF 822.60 Ko
    Date de publication : 01/12/2025

  • 2025-1370 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création de huit branchements d'eaux usées rue de la Croix Chidaine

    Recueil des Actes Administratifs - 01/12/2025
    PDF 865.04 Ko
    Date de publication : 01/12/2025

  • 2025-1369 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réparation d'un tampon d'eaux usées 99 quai des Maisons Blanches

    Recueil des Actes Administratifs - 01/12/2025
    PDF 1.35 Mo
    Date de publication : 01/12/2025