Arrêtés municipaux

1974 résultats
Trier par :

  • 2025-145 - PM - Stationnement - Travaux d'aménagement 9 rue du Docteur Velpeau

    Recueil des Actes Administratifs - 18/02/2025
    PDF 475.31 Ko
    Date de publication : 18/02/2025

  • 2025-1447 - PM - Débit de boissons - Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour l'APEL St Joseph le 23 janvier 2026

    Recueil des Actes Administratifs - 16/12/2025
    PDF 373.27 Ko
    Date de publication : 16/12/2025

  • 2025-1446 - PM - Chien de catégorie - Permis de détention d'un chien de catégorie 1

    Recueil des Actes Administratifs - 16/12/2025
    PDF 539.74 Ko
    Date de publication : 16/12/2025

  • 2025-1441 - PM - Stationnement - Travaux de jardinage 58 rue Jacques-Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2025
    PDF 483.11 Ko
    Date de publication : 12/12/2025

  • 2025-144 - PM - Stationnement - Véhicule de déménagement au 78 rue de la Chanterie

    Recueil des Actes Administratifs - 18/02/2025
    PDF 499.83 Ko
    Date de publication : 18/02/2025

  • 2025-1439 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'aménagement de trottoir au 126 boulevard Charles de Gaulle

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2025
    PDF 1.34 Mo
    Date de publication : 12/12/2025

  • 2025-1438 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de modification des réseaux d'assainissement rue Jean Jaurès à l'angle du quai des Maisons Blanches

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2025
    PDF 1.31 Mo
    Date de publication : 12/12/2025

  • 2025-1436 - PM - Stationnement - Emménagement 10 place André Malraux

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2025
    PDF 475.43 Ko
    Date de publication : 12/12/2025

  • 2025-1435 - PM - Circulation et stationnement - Emménagement au 190 rue Victor Hugo

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2025
    PDF 489.05 Ko
    Date de publication : 12/12/2025

  • 2025-1434 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'abattage d'un cèdre rue Henri Bergson dans le parc de la Clarté

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2025
    PDF 1,016.67 Ko
    Date de publication : 12/12/2025