Arrêtés municipaux

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  • 2024-1092 - ST - Circulation et stationnement - Livraison de béton et matériaux 8 rue des Fontaines les 29 juillet et 2 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 978.32 Ko

  • 2024-1091 - PM - Stationnement - Emménagement 50 rue Victor Hugo les 24 et 25 juillet 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 280.72 Ko

  • 2024-1090 - PM - Taxis - Arrêté portant autorisation d'exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal dans le cadre d'une cession à titre onéreux

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 302.69 Ko

  • 2024-109 - PM - Stationnement - Travaux 2 rue du Lieutenant-Colonel Mailloux

    Recueil des Actes Administratifs - 26/01/2024
    PDF 265.49 Ko

  • 2024-1089 - PM - Taxis - Abrogation d'une autorisation d'exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 230.90 Ko

  • 2024-1088 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réparation d'une conduite télécom 1 rue du Président Kennedy

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 995.75 Ko

  • 2024-1087 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de suppression d'un branchement de gaz 1 rue Michel de Montaigne du 29 juillet au 9 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 994.97 Ko

  • 2024-1086 - ST - Circulation et stationnement - Travaux sur poste de refoulement des eaux usées rue de la Croix Chidaine du 29 juillet au 1er août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 1.01 Mo

  • 2024-1085 - PM - Stationnement - Emménagement 17 rue Paul Doumer du 19 au 21 juillet 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 267.99 Ko

  • 2024-1082 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'élagage rue de la Mésangerie le 22 juillet 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 840.21 Ko