Arrêtés municipaux

1589 résultats
Trier par :

  • 2024-1690 - ST - Circulation et stationnement - Travaux branchement électrique et informatique 1 rue Fleurie du 9 au 13 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 05/12/2024
    PDF 1.74 Mo
    Date de publication : 05/12/2024

  • 2024-1691 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de plantations d'arbres Esplanade des Droits de l'Enfant du 16 au 22 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 05/12/2024
    PDF 789.16 Ko
    Date de publication : 05/12/2024

  • 2024-1692 - PM - Stationnement - Travaux 8 rue Aristide Briand du 9 au 12 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/11/2024
    PDF 464.69 Ko
    Date de publication : 26/11/2024

  • 2024-1693 - ST - ERP - Maintien d'ouverture de la salle paroissiale 137 rue Fleurie

    Recueil des Actes Administratifs - 21/11/2024
    PDF 598.46 Ko
    Date de publication : 21/11/2024

  • 2024-1695 - ST - Consignation - Dans le cadre de la préemption des parcelles AL n° 118,119 et 328 dans la ZAC de la Roujolle

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 4.07 Mo
    Date de publication : 25/11/2024

  • 2024-1696 - ST - Consignation - Dans le cadre de la préemption des parcelles AL n° 149 et 151 dans la ZAC de la Roujolle

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 3.95 Mo
    Date de publication : 25/11/2024

  • 2024-1697 - ST - Consignation - Dans le cadre de la préemption des parcelle AL n° 327, 26, 329, 84, 40, 3, 293 et AK n° 12 dans la ZAC de la Roujolle

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 4.22 Mo
    Date de publication : 25/11/2024

  • 2024-1698 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de tirage de fibre optique rue de la Petite Perraudière entre le 9 et le 20 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 05/12/2024
    PDF 1.15 Mo
    Date de publication : 05/11/2024

  • 2024-1699 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réparation d'un branchement d'eaux usées 13 rue de la Mésangerie entre les 13 et 18 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 05/12/2024
    PDF 1.19 Mo
    Date de publication : 05/12/2024

  • 2024-170 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de curage du réseau des eaux usées rue de Langeais

    Recueil des Actes Administratifs - 29/02/2024
    PDF 787.04 Ko