Arrêtés municipaux

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  • 2025-105 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de pose d'une chambre Orange rue de la Croix de Pierre

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 1.16 Mo
    Date de publication : 03/02/2025

  • 2025-106 - ST - Aires sportives - Impraticabilité de l'aire sportive extérieure de la Béchellerie suite aux conditions météorologiques

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 227.56 Ko
    Date de publication : 03/02/2025

  • 2025-107 - ADJ - Délégation de fonction à M. GILLOTdans le cadre de la procédure de concession de service public relative à la mise à disposition, à l'entretien et à la maintenance de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 723.18 Ko
    Date de publication : 03/02/2025

  • 2025-1071 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'élagage d'un cèdre rue des Jeunes le 4 septembre 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 29/08/2025
    PDF 1,019.38 Ko
    Date de publication : 29/08/2025

  • 2025-1074 - PM - Circulation et stationnement - Travaux 15bis rue Henri Lebrun

    Recueil des Actes Administratifs - 28/08/2025
    PDF 639.97 Ko
    Date de publication : 28/08/2025

  • 2025-1075 - PM - Stationnement - Emménagement au 90 rue du Bocage

    Recueil des Actes Administratifs - 28/08/2025
    PDF 464.63 Ko
    Date de publication : 28/08/2025

  • 2025-108 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de dépose d'anciens poteaux télécom rues Gaston Cousseau, des Jeunes et Jacques-Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 14/02/2025
    PDF 1.17 Mo
    Date de publication : 14/02/2025

  • 2025-109 - PM - Stationnement - Emménagement 6 allée Joseph Jaunay

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 531.31 Ko
    Date de publication : 03/02/2025

  • 2025-110 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de dévoiement du réseau d'éclairage public rue Mireille Brochier

    Recueil des Actes Administratifs - 06/02/2025
    PDF 1.78 Mo
    Date de publication : 06/02/2025

  • 2025-1102 - PM - Stationnement - Déménagement 11 rue Montrésor

    Recueil des Actes Administratifs - 04/09/2025
    PDF 468.17 Ko
    Date de publication : 04/09/2025