Arrêtés municipaux

1986 résultats
Trier par :

  • 2025-1454 - ST - Réglementation circulation et stationnement au droit des chantiers réalisés par les services du Cycle de l'Eau de TMVL sur le domaine public routier, hors et en agglomération et sur les voies privées ouvertes à la circulation publique.

    Recueil des Actes Administratifs - 23/12/2025
    PDF 1.66 Mo
    date de publication : le 24/12/2025

  • 2025-146 - PM - Stationnement - Travaux du réseau d'eau pluviale 34 rue Henri Lebrun

    Recueil des Actes Administratifs - 18/02/2025
    PDF 573.44 Ko
    Date de publication : 18/02/2025

  • 2025-1466 - ST - Réglementation et stationnement - Travaux installation fibre optique entre les numéros 24 et 42 rue des Trois Tonneaux

    Recueil des Actes Administratifs - 22/12/2025
    PDF 824.58 Ko
    date de publication : le 23/12/2025

  • 2025-1467 - ST - Réglementation circulation et stationnement - Travaux création de trottoirs, places de stationnement et aménagement des espaces verts rue Georges Guérard entre les numéros 14 et 17

    Recueil des Actes Administratifs - 22/12/2025
    PDF 858.66 Ko
    date de publication : le 23/12/2025

  • 2025-1468 - ST - Réglementation circulation et stationnement - travaux de terrassement et de branchement ENEDIS - trottoir 22 rue de Beauvoir

    Recueil des Actes Administratifs - 22/12/2025
    PDF 827.43 Ko
    date de publication : le 23/12/2025

  • 2025-1469 - ST - Réglementation circulation et stationnement - travaux d'élagage rue Victor Hugo et rue du Docteur Tonnellé pour la propriété du 19 rue Victor Hugo

    Recueil des Actes Administratifs - 22/12/2025
    PDF 878.10 Ko
    date de publication : le 23/12/2025

  • 2025-1472 - PM - Stationnement - Emménagement au 4 rue Jean Bardet

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2025
    PDF 882.89 Ko
    Date de publication : 18/12/2025

  • 2025-150 - PM - Stationnement - Arrêté permanent du stationnement à durée limitée et contrôlé par disque (zone bleue) sur certains secteurs de la commune

    Recueil des Actes Administratifs - 18/02/2025
    PDF 769.83 Ko
    Date de publication : 18/02/2025

  • 2025-152 - PM - Stationnement - Déménagement 156 rue des Bordiers

    Recueil des Actes Administratifs - 18/02/2025
    PDF 476.19 Ko
    Date de publication : 18/02/2025

  • 2025-153 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de terrassement sur trottoir pour un branchement électrique 68 rue de Preney

    Recueil des Actes Administratifs - 25/02/2025
    PDF 1.17 Mo
    Date de publication : 25/02/2025