Arrêtés municipaux

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  • 2025-696 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de pose de trois pergolas dans les espaces verts de Central Parc

    Recueil des Actes Administratifs - 12/06/2025
    PDF 979.83 Ko
    Date de publication : 12/06/2025

  • 2025-700 - PM - Circulation et stationnement - Modification exceptionnelle des horaires d'ouverture et de fermeture du parc de la Tour pour la 2ème vie du livre le 15 septembre 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 11/06/2025
    PDF 595.89 Ko
    Date de publication : 11/06/2025

  • 2025-693 - PM - Bruits du voisinage - Dérogation exceptionnelle pour Quartiers d'été le 5 juillet 2025 Parc du manoir de la Tour

    Recueil des Actes Administratifs - 11/06/2025
    PDF 428.77 Ko
    Date de publication : 11/06/2025

  • 2025-684 - PM - Stationnement - Travaux d'installation d'une piscine 102 avenue de la République

    Recueil des Actes Administratifs - 11/06/2025
    PDF 502.81 Ko
    Date de publication : 11/06/2025

  • 2025-690 - PM - Stationnement - Travaux de maçonnerie 48 rue François Rabelais

    Recueil des Actes Administratifs - 11/06/2025
    PDF 498.34 Ko
    Date de publication : 11/06/2025

  • 2025-691 - Stationnement - Travaux de maçonnerie 58 rue Jacques Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 11/06/2025
    PDF 491.69 Ko
    Date de publication : 11/06/2025

  • 2025-673 - PM - Débit de boissons - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'APE Honoré de Balzac et Anatole France

    Recueil des Actes Administratifs - 05/06/2025
    PDF 381.55 Ko
    Date de publication : 05/06/2025

  • 2025-676 - PM - Stationnement - Fête des voisins rue Edouard Manet le 13 juin 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 05/06/2025
    PDF 632.23 Ko
    Date de publication : 05/06/2025

  • 2025-680 - PM - Stationnement - Travaux de désiamantage 12 rue Michel de Montaigne

    Recueil des Actes Administratifs - 05/06/2025
    PDF 506.03 Ko
    Date de publication : 05/06/2025

  • 2025-672 - PM - Stationnement - Elagage quai de la Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 05/06/2025
    PDF 402.79 Ko
    Date de publication : 05/06/2025